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  • foxw39

Comment s’y retrouver dans les méandres de l’Ordre du jour parlementaire ?

Quand ? Voici une question que nous, les habitués du Parlement, nous nous posons sans cesse. Quand le projet sera-t-il adopté en Conseil des ministres ? Quel sera le délai limite de dépôt des amendements ? Quand le Sénat va-t-il l’inscrire ? Quand la loi sera-t-elle promulguée ?

Comment ? Voici une autre question que nous nous posons ! Une PPL ou un PJL ? une commission spéciale ou non ? La LEC ou un temps programmé ? Quelle chambre sera saisie en premier ? Y aura-t-il une CMP ? Faire naître une loi est un chemin tortueux, semé d’embuches et souvent peu transparent. Il est difficile de savoir quelle chambre travaillera à quel moment sur un projet ou une proposition, quand le Conseil constitutionnel statuera et quand le texte entrera en vigueur.

Les sites de l’Assemblée nationale et du Sénat sont une mine d’informations mais, à l’image d’un couple non-cohabitant, on ne peut visualiser au jour le jour le travail de ces deux assemblées.

Ameloi, nouvelle plateforme qui modélise toutes les procédures parlementaires, va enfin donner un éclairage prospectif sur le calendrier de l’élaboration de la loi. Les écrans fonctionnels et paramétrables permettront de visualiser d’un seul coup d’œil le travail des deux chambres en séance et en commission.

La legaltech et la govtech se développent et Ameloi se situe aux confins des deux : la fabrication de la loi au service de ceux qui y participent.

Pour suivre la naissance d’Ameloi, retrouvez-nous sur www.ameloi.fr

#innovation #algorithmes #légistique #transparence 

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